Version : 1.0
Date d’effet : 1er novembre 2026
Cette licence existe aussi en anglais (English version). En France, la version française fait foi.
En bref. Vous pouvez utiliser les sons dans votre musique et vos autres œuvres, commerciales ou non, sans redevance et sans mention obligatoire, et les charger dans tout instrument qui vous appartient. Vous ne pouvez jamais transmettre les fichiers à quiconque : ni seuls, ni traités, ni dans un kit, un pack, un preset ou une boucle. Pas d’entraînement d’IA sur ces sons. Ce résumé aide à lire les clauses qui suivent ; ce sont elles qui engagent.
1. Qui et quoi
Cette licence est conclue entre vous et Benoit Scarwell EI, entreprise individuelle établie en France, exerçant sous le nom UB DSP (« UB DSP », « nous »). Elle couvre les sons qu’UB DSP fournit comme contenu sonore, tels que le pack UB Starter qu’installe Sample Kit Builder, sous toute forme, et chacune de leurs copies ou versions modifiées (les « Sons »). Elle s’applique de la même façon que vous ayez acheté ou non une licence d’un logiciel UB DSP, mode démo compris. Vous l’acceptez en installant, en téléchargeant ou en utilisant les Sons.
2. Propriété
Les Sons font l’objet d’une licence, pas d’une vente. UB DSP en garde tous les droits, dont le droit d’auteur et les droits du producteur des enregistrements (article L.213-1 du Code de la propriété intellectuelle). Vous n’avez que les droits que cette licence écrit.
3. Ce que vous pouvez faire
Sans redevance, dans le monde entier et pour toute la durée des droits sur les Sons, vous pouvez :
- (a) utiliser les Sons, tels quels ou édités, traités, rééchantillonnés, superposés ou séquencés, dans vos propres œuvres : musique, productions, remix, concerts et sets de DJ, diffusions, et la bande-son de films, vidéos, podcasts, jeux et publicités. Vous pouvez vendre, diffuser en flux, radiodiffuser et concéder ces œuvres, et vous en gardez tous les revenus ;
- (b) copier les Sons sur tout ordinateur, échantillonneur, boîte à rythmes ou autre instrument qui vous appartient ou dont vous avez l’usage, par exemple par l’export ou l’envoi direct de Sample Kit Builder, et en garder des sauvegardes ;
- (c) remettre un fichier de projet ou des stems contenant les Sons aux personnes qui travaillent avec vous sur une œuvre donnée, qui ne peuvent s’en servir que pour cette œuvre.
La mention n’est pas obligatoire. « Sons : UB DSP » est toujours bienvenu.
4. Ce que vous ne pouvez pas faire
Gratuitement ou contre paiement, vous ne pouvez pas :
- (a) diffuser, partager, mettre en ligne, vendre, louer, prêter ou rendre disponibles de toute autre façon les Sons sous forme de fichiers sonores, seuls ou ensemble, tels quels ou modifiés ;
- (b) placer les Sons dans quoi que ce soit dont d’autres peuvent se servir pour faire des sons ou de la musique : un pack ou une banque de samples, un kit de construction, un pack de boucles, un kit pour un instrument quel qu’il soit (kits exportés par Sample Kit Builder compris), un preset, un patch ou un modèle de projet, un instrument à base d’échantillons ou virtuel, ou une banque de sons pour une application ou un moteur de jeu ;
- (c) diffuser des boucles ou des bounces faits avec les Sons (par BOUNCE dans Sample Kit Builder ou autrement) comme boucles ou samples plutôt qu’au sein d’une œuvre ;
- (d) publier une œuvre dont le but est de livrer les Sons à réutiliser, comme un morceau ou une vidéo qui les joue l’un après l’autre ;
- (e) déclarer les Sons, ou une œuvre faite surtout d’eux, auprès d’un service d’identification de contenus tel que YouTube Content ID, ou vous servir d’un tel service pour réclamer l’usage des Sons par d’autres ;
- (f) utiliser les Sons pour entraîner, affiner, tester ou améliorer un modèle d’apprentissage automatique ou d’intelligence artificielle, ou les verser dans un jeu de données à cette fin ;
- (g) céder cette licence à quiconque.
5. Fouille de textes et de données
UB DSP s’oppose à la fouille de textes et de données des Sons, comme le permettent le III de l’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle et l’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790, et à toute utilisation des Sons pour entraîner une intelligence artificielle. Cette opposition figure aussi dans les métadonnées des fichiers. Elle ne vise pas un logiciel qui analyse les Sons seulement pour ranger, parcourir, classer ou jouer votre propre bibliothèque, comme le fait Sample Kit Builder : cet usage est permis.
6. Les sons des autres
Cette licence ne couvre que les Sons d’UB DSP. Les sons d’autres sources ont leurs propres licences, que vous devez lire avant de partager quoi que ce soit fait avec eux, un kit avant tout.
7. Fin de la licence
Si vous ne respectez pas cette licence, nous pouvons vous le signaler par écrit. La licence prend fin 30 jours plus tard si vous n’y avez pas remédié, et aussitôt si vous avez diffusé les Sons. À sa fin, vous devez effacer les Sons de vos ordinateurs et de vos instruments. Les œuvres publiées avant, dans le respect de cette licence, restent à vous.
8. Nouvelles versions
Nous pouvons publier de nouvelles versions de cette licence. Une nouvelle version ne s’applique qu’aux Sons reçus après sa publication ; les Sons que vous avez déjà restent sous la version avec laquelle ils sont venus.
9. Garantie et responsabilité
Si vous êtes un consommateur, les garanties que vous donne la loi s’appliquent, et rien dans cette licence ne limite ni n’exclut notre responsabilité envers vous. Si vous n’êtes pas un consommateur, les Sons sont fournis en l’état, et notre responsabilité totale à leur sujet est limitée à ce que vous nous avez payé dans les 12 mois précédant la réclamation, sauf là où la loi interdit une telle limite.
10. Loi et tribunaux
Cette licence est régie par le droit français. Si vous êtes un consommateur, vous gardez aussi la protection des règles impératives du pays où vous résidez ; vous pouvez saisir les tribunaux du lieu où vous résidez ou les nôtres, et nous ne pouvons saisir que ceux du lieu où vous résidez. Si vous n’êtes pas un consommateur, les tribunaux de Bayonne (France) sont compétents.
11. Questions
Pour un usage auquel cette licence ne répond pas, écrivez à support@ubdsp.com avant de vous lancer.